Mentions légales

ArtLuxury Experience SAS est une société par actions simplifiée, d’un capital de 50 000 €, domiciliée à Paris.

Numéro d’enregistrement : RCS Paris 795 129 402

Code APE: 7912Z

N° de TVA Intracommunautaire: FR 11 795129402

 

  • Siège Social:

108 rue Saint Dominique

75007 Paris

 

  • Opérateur de Voyage

ArtLuxury Experience est officiellement immatriculée en France au registre des Opérateurs de Voyage et séjours par Atout-France sous le N°: IM075130053

 

  • Garantie Financière

ArtLuxury Experience est adhérente de l’APST « Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme », Organisme de garantie collective prévu par le Livre II du Code du tourisme.
Sous le numéro d’immatriculation IM075130053, ArtLuxury Experience bénéficie d’une garantie financière illimitée telle que prévue par les Articles L.211-18 et R.211 et suivants de ce Code du tourisme.

APST 

15 avenue Carnot

75017 Paris

 

  • Assurance de responsabilité civile professionnelle

Par son courtier GRAS SAVOYE, ArtLuxury Experience a souscrit à une assurance RCP auprès de la Compagnie HISCOX à hauteur de 1.500.000€.

HISCOX

 

N° : RCPAPST/194 692

12, quai des Queyries

33100 Bordeaux

 

 

 

 

ArtLuxury Experience™ est une marque protégée et enregistrée à l’INPI sous le numéro 13/4024029, et une marque enregistrée par l’Office européen des marques OHIM sous le numéro 012615118:

 

  • INPI – Institut National de la Propriété Industrielle

15 rue des Minimes – CS 50001

92677 Courbevoie Cedex

 

  • OHMI – Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur

Avenida de Europa 4

E-03008 Alicante

Espagne

 

 

  • Droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur

ArtLuxury Experience détient tous les droits de propriété intellectuelle et les droits d’exploitation du site web, son contenu et tous les éléments qui le constituent- en particulier les droits d’auteur, le contenu de la base de données, les droits sur les marques et les droits de conception.

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Pour plus de détails, veuillez vous référer au paragraphe des Conditions Générales d’Utilisations et de Ventes ci-dessous

 

  • Crédits photographiques

– les Initiés / Matthieu Genre- Gérard Leyris – Splendia- Académie de Médecine Paris Descartes – Carette- C. Aubin
– Fotolia – Musée Carnavalet – C. de Langsdorff
– The Travellers Club – Prince de Galles – F. Creusot
– Maison Méllério – Ateliers d’Art de France / I. Libersac – P.A. Hélène- S. De la Bigne
– La boutique des saveurs & le général hôtel / Erick Larrieu – J.P. Testud – Instants – tours SAS and its partners
– Y. De Bohan – J. de la Motte Rouge – L. de Marliave
– Musée d’Orsay – Au Vieux Paris d’Arcole – ClassChauffeur
– T. Givone – O. Lecocq – P. Négrevergne
– Krystal Kenney. – Fauchon L’Hotel Paris – Hotel Le Derby Alma Paris

 

 

  • Confidentialité, Accessibilité et Modification de l’Information – Déclaration CNIL

ArtLuxury Experience est officiellement déclarée auprès de la CNIL sous le numéro d’enregistrement N° :1728685 v 0 , attestant sa conformité avec la « Loi Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 Janvier 1978, amendée en 2004, sur les technologies de l’information, données, fichiers et libertés civiles relatives à la protection des individus à l’égard du traitement des données personnelles.

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  • Conditions Générales d’Utilisation et de Vente

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